Relaxe du directeur de la publication d’un blog pour diffamation

Par un jugement du 5 février 2015, le Tribunal correctionnel de Montpellier a relaxé le directeur de la publication d’un blog à qui un fonctionnaire reprochait d’avoir hébergé un commentaire qu’il estimait diffamatoire. Sans contester le caractère diffamatoire des propos litigieux, le Tribunal a rappelé que le directeur de la publication pouvait s’exonérer de sa responsabilité s’il démontrait qu’il ne connaissait pas le contenu de ce message avant sa mise en ligne ou s’il établissait qu’il l’avait retiré une fois informé de sa nature litigieuse.  Les juges ont relevé que le prévenu avait exercé sur les commentaires postés par les internautes le contrôle que lui imposait la loi, mais que le commentaire litigieux lui avait échappé. Cependant, une fois saisi de la demande de retirer les termes litigieux, il avait agi promptement pour modifier le commentaire en conséquence.

Pour lire le jugement sur Legalis.net